RASSOUL BRIGITTE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 503 908 113, RASSOUL BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2008. Elle est domiciliée 7 av du Val du Soleil, 13170 Les Pennes-Mirabeau. RASSOUL BRIGITTE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de RASSOUL BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- RASSOUL BRIGITTE
- SIREN
- 503 908 113
- SIRET (siège)
- 503 908 113 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12503908113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 908 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 avril 2008
- Siège social
- 7 AV DU VAL DU SOLEIL, 13170, LES PENNES-MIRABEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RASSOUL BRIGITTE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de RASSOUL BRIGITTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13170 LES PENNES-MIRABEAUSiègeActif
503 908 113 00015 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 9003A
Conformité de RASSOUL BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSOUL BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RASSOUL BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RASSOUL BRIGITTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2008
Questions fréquentes sur RASSOUL BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de RASSOUL BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de RASSOUL BRIGITTE est 503 908 113. Le SIRET de son siège social est 503 908 113 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12503908113.
Où se situe le siège social de RASSOUL BRIGITTE ?
Le siège social de RASSOUL BRIGITTE est situé 7 av du Val du Soleil, 13170 Les Pennes-Mirabeau.
RASSOUL BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, RASSOUL BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RASSOUL BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASSOUL BRIGITTE.
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