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RAT PASCAL

Active
Siren952 620 219Entrepreneur individuel39400 Morbier
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 952 620 219, RAT PASCAL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 2 Petits Valets LES MARAIS, 39400 Morbier. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE JOSEPH ALPY en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de RAT PASCAL

Dénomination
RAT PASCAL
SIREN
952 620 219
SIRET (siège)
952 620 219 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12952620219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 620 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
2 Petits Valets LES MARAIS, 39400, Morbier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAT PASCAL

Location d 'un meublé

Finances de RAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAT PASCAL

MA

MARIE JOSEPH ALPY

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de RAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 MorbierSiègeActif

    952 620 219 00016 · ouvert le 20 septembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de RAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur RAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de RAT PASCAL est 952 620 219. Le SIRET de son siège social est 952 620 219 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12952620219.

Qui dirige RAT PASCAL ?

RAT PASCAL est dirigée par MARIE JOSEPH ALPY, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de RAT PASCAL ?

Le siège social de RAT PASCAL est situé 2 Petits Valets LES MARAIS, 39400 Morbier.

RAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAT PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAT PASCAL.

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