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RATEL SEBASTIEN

Active
Siren911 411 015Entrepreneur individuel76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFCréée le 05 février 2022

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 911 411 015, RATEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2022. Elle est domiciliée 49 rue Gravetel, 76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf. RATEL SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de RATEL SEBASTIEN

Dénomination
RATEL SEBASTIEN
SIREN
911 411 015
SIRET (siège)
911 411 015 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64911411015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 411 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
05 février 2022
Siège social
49 RUE GRAVETEL, 76320, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RATEL SEBASTIEN

Production d'électricité

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Établissements de RATEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFSiègeActif

    911 411 015 00017 · ouvert le 05 février 2022 · NAF 3511Z

Conformité de RATEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RATEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RATEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RATEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2022

Questions fréquentes sur RATEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RATEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RATEL SEBASTIEN est 911 411 015. Le SIRET de son siège social est 911 411 015 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64911411015.

Où se situe le siège social de RATEL SEBASTIEN ?

Le siège social de RATEL SEBASTIEN est situé 49 rue Gravetel, 76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf.

RATEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RATEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RATEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RATEL SEBASTIEN.