RATEL SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 911 411 015, RATEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2022. Elle est domiciliée 49 rue Gravetel, 76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf. RATEL SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de RATEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- RATEL SEBASTIEN
- SIREN
- 911 411 015
- SIRET (siège)
- 911 411 015 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64911411015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 411 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 05 février 2022
- Siège social
- 49 RUE GRAVETEL, 76320, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RATEL SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de RATEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFSiègeActif
911 411 015 00017 · ouvert le 05 février 2022 · NAF 3511Z
Conformité de RATEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RATEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RATEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RATEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2022
Questions fréquentes sur RATEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de RATEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de RATEL SEBASTIEN est 911 411 015. Le SIRET de son siège social est 911 411 015 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64911411015.
Où se situe le siège social de RATEL SEBASTIEN ?
Le siège social de RATEL SEBASTIEN est situé 49 rue Gravetel, 76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf.
RATEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, RATEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RATEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RATEL SEBASTIEN.
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