RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION est une SARL immatriculée le 14 octobre 1997 sous le numéro SIREN 413 954 470. Le siège social de l'entreprise se trouve 185 La Theardiere, 44850 Ligne. Son activité principale relève du code NAF 7112B. SEBASTIEN ROGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
INSEE- Dénomination
- RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
- SIREN
- 413 954 470
- SIRET (siège)
- 413 954 470 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR67413954470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 954 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 14 octobre 1997
- Siège social
- 185 LA THEARDIERE, 44850, LIGNE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
bureau d'études, travaux de batiment coordination
Finances de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 44850 LIGNESiègeActif
413 954 470 00055 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 7112B
- 44700 ORVAULTFermé
413 954 470 00014 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 742C
- 44800 SAINT-HERBLAINFermé
413 954 470 00022 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 742C
- 44300 NANTESFermé
413 954 470 00030 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 7112B
- 44470 CARQUEFOUFermé
413 954 470 00048 · ouvert le 12 août 2014 · NAF 7112B
Documents juridiques de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 30 octobre 2025 · N° 24/02327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 23/04534
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Rouault, Luc, nomination du Gérant : Roger, Sébastien Michel, Conjoint collaborateur partant : Kabbaj Kénza
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 14 octobre 1997
Marchés publics de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
data.gouv.fr7 marchés publics ont été notifiés à RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,2 M€.
Mission OPC - TRAVAUX CONCERNENT LA TOUR DU 6 RUE SAMUEL DE CHAMPLAIN A NANTES Marché subséquent n°3 issu de l’accord-cadre OPC n° 2024.246 - Remise en concurrence des titulaires - Accès au DCE et…
NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE · notifié le 27 janvier 2026 · Procédure adaptée · 26 mois · 5 offres reçues
74,7 k€ServicesMission OPC - TRAVAUX CONCERNENT LA TOUR DU 6 RUE SAMUEL DE CHAMPLAIN A NANTES Marché subséquent n°3 issu de l’accord-cadre OPC n° 2024.246 - Remise en concurrence des titulaires - Accès au DCE et…
NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE · notifié le 27 janvier 2026 · Procédure adaptée · 26 mois · 5 offres reçues
74,7 k€ServicesMission OPC - Opération "Lauriers Nord" à Nantes - Réhabilitation de 73 logements collectifs Marché subséquent n°4 relatif à l’accord-cadre OPC n° 2024.246 Remise en concurrence des titulaires -…
NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE · notifié le 24 décembre 2025 · Procédure adaptée · 18 mois · 3 offres reçues
76,0 k€ServicesMISSION D’ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION<br />Opération 35B-37 Paul Bert à Nantes<br />Construction de 26 logements locatifs sociaux<br />
NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE · notifié le 13 décembre 2024 · Procédure adaptée · 30 mois · 1 offre reçue
44,1 k€ServicesAccord-cadre - Prestations d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)<br />
NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE · notifié le 10 octobre 2024 · Procédure avec négociation · 4 ans · 7 offres reçues
800 k€ServicesMission OPC pour le suivi de travaux de remplacement de chaudières et chauffe-bains<br />Marché subséquent n°14 relatif à l’accord-cadre OPC n° 2020.214<br />Remise en concurrence des titulaires -…
NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE · notifié le 28 mai 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 2 offres reçues
36,3 k€ServicesOpération Joncours / Delambre - Mission OPC<br />Marché subséquent n°1 à l’accord-cadre OPC<br />Remise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre OPC n° 2020.214
NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE · notifié le 08 février 2021 · Procédure adaptée · 4 ans
52,8 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION
Quel est le numéro SIREN de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION ?
Le numéro SIREN de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION est 413 954 470. Le SIRET de son siège social est 413 954 470 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67413954470.
Qui dirige RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION ?
RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION est dirigée par SEBASTIEN ROGER, gérant.
Où se situe le siège social de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION ?
Le siège social de RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION est situé 185 La Theardiere, 44850 Ligne.
RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION est-elle toujours en activité ?
Oui, RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RATIONALISATION ORDONNANCEMENT COORDINATION.
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