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RATTIER PASCAL

Active
Siren491 382 909Entrepreneur individuel31700 CORNEBARRIEUCréée le 13 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 382 909, RATTIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 août 2006. Elle est domiciliée Ld Mandillet Sylverlodge des Cedres Bleus, 31700 Cornebarrieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de RATTIER PASCAL

Dénomination
RATTIER PASCAL
SIREN
491 382 909
SIRET (siège)
491 382 909 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66491382909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 382 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 août 2006
Siège social
LD MANDILLET SYLVERLODGE DES CEDRES BLEUS, 31700, CORNEBARRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RATTIER PASCAL

Location de logements

Finances de RATTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RATTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RATTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 CORNEBARRIEUSiègeActif

    491 382 909 00027 · ouvert le 10 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de RATTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RATTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RATTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RATTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RATTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RATTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RATTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2006

Questions fréquentes sur RATTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RATTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de RATTIER PASCAL est 491 382 909. Le SIRET de son siège social est 491 382 909 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66491382909.

Où se situe le siège social de RATTIER PASCAL ?

Le siège social de RATTIER PASCAL est situé Ld Mandillet Sylverlodge des Cedres Bleus, 31700 Cornebarrieu.

RATTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RATTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RATTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RATTIER PASCAL.

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