940 307 358
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Fiche d'identité de 940 307 358
INSEE- Dénomination
- 940 307 358
- SIREN
- 940 307 358
- SIRET (siège)
- 940 307 358 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96940307358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 307 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 14 février 2025
- Siège social
- Sainte-Luce-sur-Loire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 940 307 358
COUTURE : création et confection d'objets textiles (accessoires pour kits de naissance, accessoires du quotidien et de décoration...)
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Dirigeants et représentants de 940 307 358
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 940 307 358
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Sainte-Luce-sur-LoireSiègeActif
940 307 358 00017 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 1392Z
Documents juridiques de 940 307 358
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 940 307 358
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 307 358. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 940 307 358 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 940 307 358
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2025
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