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RAUSCHER JOSUE

Active
Siren404 940 470Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 01 mai 1996

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

RAUSCHER JOSUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1996, identifié par le SIREN 404 940 470. Elle est domiciliée 17 Imp Saint-Veran, 84000 Avignon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de RAUSCHER JOSUE

Dénomination
RAUSCHER JOSUE
SIREN
404 940 470
SIRET (siège)
404 940 470 00028
N° TVA intracommunautaire
FR18404940470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 940 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 mai 1996
Siège social
17 IMP SAINT-VERAN, 84000, AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAUSCHER JOSUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de RAUSCHER JOSUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    404 940 470 00028 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A

  • 84000 AVIGNONFermé

    404 940 470 00010 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 9003B

Conformité de RAUSCHER JOSUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAUSCHER JOSUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAUSCHER JOSUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAUSCHER JOSUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

Marques déposées par RAUSCHER JOSUE

RAUSCHER JOSUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • designerium

    N° 3140277 · Déposée le 07 janvier 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 20, 35, 41 · expirée le 07 janvier 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RAUSCHER JOSUE

Quel est le numéro SIREN de RAUSCHER JOSUE ?

Le numéro SIREN de RAUSCHER JOSUE est 404 940 470. Le SIRET de son siège social est 404 940 470 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18404940470.

Où se situe le siège social de RAUSCHER JOSUE ?

Le siège social de RAUSCHER JOSUE est situé 17 Imp Saint-Veran, 84000 Avignon.

RAUSCHER JOSUE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAUSCHER JOSUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAUSCHER JOSUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAUSCHER JOSUE.