RAUSCHER JOSUE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
RAUSCHER JOSUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1996, identifié par le SIREN 404 940 470. Elle est domiciliée 17 Imp Saint-Veran, 84000 Avignon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de RAUSCHER JOSUE
INSEE- Dénomination
- RAUSCHER JOSUE
- SIREN
- 404 940 470
- SIRET (siège)
- 404 940 470 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR18404940470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 940 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 mai 1996
- Siège social
- 17 IMP SAINT-VERAN, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RAUSCHER JOSUE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de RAUSCHER JOSUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
404 940 470 00028 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A
- 84000 AVIGNONFermé
404 940 470 00010 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 9003B
Conformité de RAUSCHER JOSUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAUSCHER JOSUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAUSCHER JOSUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAUSCHER JOSUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1996
Marques déposées par RAUSCHER JOSUE
INPIRAUSCHER JOSUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréedesignerium
N° 3140277 · Déposée le 07 janvier 2002 · Marque verbale
Classes 20, 35, 41 · expirée le 07 janvier 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RAUSCHER JOSUE
Quel est le numéro SIREN de RAUSCHER JOSUE ?
Le numéro SIREN de RAUSCHER JOSUE est 404 940 470. Le SIRET de son siège social est 404 940 470 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18404940470.
Où se situe le siège social de RAUSCHER JOSUE ?
Le siège social de RAUSCHER JOSUE est situé 17 Imp Saint-Veran, 84000 Avignon.
RAUSCHER JOSUE est-elle toujours en activité ?
Oui, RAUSCHER JOSUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAUSCHER JOSUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAUSCHER JOSUE.
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