927 796 243
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Fiche d'identité de 927 796 243
INSEE- Dénomination
- 927 796 243
- SIREN
- 927 796 243
- SIRET (siège)
- 927 796 243 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28927796243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 796 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 avril 2024
- Siège social
- Blussans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 927 796 243
culture de céréales, légumineuses, graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de 927 796 243
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 927 796 243
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BlussansSiègeActif
927 796 243 00016 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 0111Z
Conformité de 927 796 243
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 927 796 243. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 927 796 243 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 927 796 243
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-20 · Début d'activité : 2024-12-01
- création
Date d'effet : 17 avril 2024
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