RAVIER SEBASTIEN

Active

Siren990 553 646Entrepreneur individuel38360 SassenageCréée le 13 octobre 2025

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

RAVIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2025 sous le numéro SIREN 990 553 646. Elle est domiciliée 11 RUE du Gua, 38360 Sassenage. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de RAVIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: RAVIER SEBASTIEN
SIREN: 990 553 646
SIRET (siège): 990 553 646 00011
N° TVA intracommunautaire: FR87990553646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 553 646
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création: 13 octobre 2025
Siège social: 11 RUE du Gua, 38360, Sassenage
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de RAVIER SEBASTIEN

Travaux de petits bricolages hors activité réglementées du bâtiment

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Établissements de RAVIER SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38360 SassenageSiègeActif
990 553 646 00011 · ouvert le 17 juin 2025 · NAF 8130Z

Documents juridiques de RAVIER SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de RAVIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAVIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAVIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAVIER SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 octobre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-06-17

14 octobre 2025création
Date d'effet : 13 octobre 2025

Questions fréquentes sur RAVIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RAVIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RAVIER SEBASTIEN est 990 553 646. Le SIRET de son siège social est 990 553 646 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87990553646.

Où se situe le siège social de RAVIER SEBASTIEN ?

Le siège social de RAVIER SEBASTIEN est situé 11 RUE du Gua, 38360 Sassenage.