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RAYBAUD DAMIEN

Active
Siren534 305 727Entrepreneur individuel06270 VILLENEUVE-LOUBETCréée le 20 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYBAUD DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2011 sous le numéro SIREN 534 305 727. Elle est domiciliée 6 All des Veroniques les Hameaux du Soleil, 06270 Villeneuve-Loubet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de RAYBAUD DAMIEN

Dénomination
RAYBAUD DAMIEN
SIREN
534 305 727
SIRET (siège)
534 305 727 00024
N° TVA intracommunautaire
FR50534305727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 305 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
20 juillet 2011
Siège social
6 ALL DES VERONIQUES LES HAMEAUX DU SOLEIL, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD DAMIEN

Agences immobilières

Finances de RAYBAUD DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RAYBAUD DAMIEN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif

    534 305 727 00024 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6831Z

  • 69007 LYONActif

    534 305 727 00016 · ouvert le 20 juillet 2011 · NAF 6820A

  • 06480 LA COLLE-SUR-LOUPActif

    534 305 727 00032 · ouvert le 20 mai 2021 · NAF 6831Z

Documents juridiques de RAYBAUD DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2011

Questions fréquentes sur RAYBAUD DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD DAMIEN ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD DAMIEN est 534 305 727. Le SIRET de son siège social est 534 305 727 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50534305727.

Où se situe le siège social de RAYBAUD DAMIEN ?

Le siège social de RAYBAUD DAMIEN est situé 6 All des Veroniques les Hameaux du Soleil, 06270 Villeneuve-Loubet.

RAYBAUD DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD DAMIEN.

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