CheckersProcédures

RAYBAUD DANIEL

Active
Siren353 308 331Entrepreneur individuel83200 TOULONCréée le 02 janvier 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYBAUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1990, identifié par le SIREN 353 308 331. Son siège social est situé 43 rue des Glycines la Coriandre, 83200 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6602 comme activité principale.

Fiche d'identité de RAYBAUD DANIEL

Dénomination
RAYBAUD DANIEL
SIREN
353 308 331
SIRET (siège)
353 308 331 00027
N° TVA intracommunautaire
FR88353308331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 308 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6602
Date de création
02 janvier 1990
Siège social
43 RUE DES GLYCINES LA CORIANDRE, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RAYBAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYBAUD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeFermé

    353 308 331 00027 · ouvert le 21 octobre 1991 · NAF 6602

Documents juridiques de RAYBAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1990

Questions fréquentes sur RAYBAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD DANIEL est 353 308 331. Le SIRET de son siège social est 353 308 331 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88353308331.

Où se situe le siège social de RAYBAUD DANIEL ?

Le siège social de RAYBAUD DANIEL est situé 43 rue des Glycines la Coriandre, 83200 Toulon.

RAYBAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD DANIEL.