RAYBAUD DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RAYBAUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1990, identifié par le SIREN 353 308 331. Son siège social est situé 43 rue des Glycines la Coriandre, 83200 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6602 comme activité principale.
Fiche d'identité de RAYBAUD DANIEL
INSEE- Dénomination
- RAYBAUD DANIEL
- SIREN
- 353 308 331
- SIRET (siège)
- 353 308 331 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR88353308331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 308 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6602
- Date de création
- 02 janvier 1990
- Siège social
- 43 RUE DES GLYCINES LA CORIANDRE, 83200, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAYBAUD DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de RAYBAUD DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAYBAUD DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAYBAUD DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83200 TOULONSiègeFermé
353 308 331 00027 · ouvert le 21 octobre 1991 · NAF 6602
Documents juridiques de RAYBAUD DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAYBAUD DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAYBAUD DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAYBAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAYBAUD DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1990
Questions fréquentes sur RAYBAUD DANIEL
Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD DANIEL ?
Le numéro SIREN de RAYBAUD DANIEL est 353 308 331. Le SIRET de son siège social est 353 308 331 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88353308331.
Où se situe le siège social de RAYBAUD DANIEL ?
Le siège social de RAYBAUD DANIEL est situé 43 rue des Glycines la Coriandre, 83200 Toulon.
RAYBAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RAYBAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAYBAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD DANIEL.
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