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RAYBAUD DAVID

Active
Siren441 894 797Entrepreneur individuel13270 Fos-sur-MerCréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYBAUD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2001, identifié par le SIREN 441 894 797. Elle est domiciliée 25 RUE de l'Abrivado, 13270 Fos-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 0311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAYBAUD DAVID

Dénomination
RAYBAUD DAVID
SIREN
441 894 797
SIRET (siège)
441 894 797 00022
N° TVA intracommunautaire
FR50441894797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 894 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
01 juin 2001
Siège social
25 RUE de l'Abrivado, 13270, Fos-sur-Mer
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD DAVID

Pécheur maritime professionnel Myticulteur

Finances de RAYBAUD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYBAUD DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13270 Fos-sur-MerSiègeActif

    441 894 797 00022 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 0311Z

  • 13230 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONEFermé

    441 894 797 00014 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0311Z

Documents juridiques de RAYBAUD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur RAYBAUD DAVID

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD DAVID ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD DAVID est 441 894 797. Le SIRET de son siège social est 441 894 797 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50441894797.

Où se situe le siège social de RAYBAUD DAVID ?

Le siège social de RAYBAUD DAVID est situé 25 RUE de l'Abrivado, 13270 Fos-sur-Mer.

RAYBAUD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD DAVID.

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