RAYBAUD DOMINIQUE
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
RAYBAUD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2013, identifié par le SIREN 793 719 592. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Regine Cavagnoud, 31120 Roquettes. RAYBAUD DOMINIQUE relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de RAYBAUD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- RAYBAUD DOMINIQUE
- SIREN
- 793 719 592
- SIRET (siège)
- 793 719 592 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72793719592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 719 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 10 juin 2013
- Siège social
- 11 RUE REGINE CAVAGNOUD, 31120, ROQUETTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAYBAUD DOMINIQUE
Petits travaux de jardinage, livraison des courses à domicile, collecte et livraison de linge repassé, maintenance et vigilance temporaire à domicile.
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Établissements de RAYBAUD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31120 ROQUETTESSiègeActif
793 719 592 00016 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 8121Z
Conformité de RAYBAUD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAYBAUD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAYBAUD DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-02
- création
Date d'effet : 10 juin 2013
Questions fréquentes sur RAYBAUD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de RAYBAUD DOMINIQUE est 793 719 592. Le SIRET de son siège social est 793 719 592 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72793719592.
Où se situe le siège social de RAYBAUD DOMINIQUE ?
Le siège social de RAYBAUD DOMINIQUE est situé 11 rue Regine Cavagnoud, 31120 Roquettes.
RAYBAUD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, RAYBAUD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAYBAUD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD DOMINIQUE.
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