RAYBAUD EMMANUEL

Active

Siren434 764 171Entrepreneur individuel06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNECréée le 27 février 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RAYBAUD EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2001, identifié par le SIREN 434 764 171. Elle est domiciliée 1224 Che des Bassins, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne. Son activité principale relève du code NAF 0126Z.

Fiche d'identité de RAYBAUD EMMANUEL

INSEE

Dénomination: RAYBAUD EMMANUEL
SIREN: 434 764 171
SIRET (siège): 434 764 171 00014
N° TVA intracommunautaire: FR67434764171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 434 764 171
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0126Z
Date de création: 27 février 2001
Siège social: 1224 CHE DES BASSINS, 06530, SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RAYBAUD EMMANUEL

Culture de fruits oléagineux

Finances de RAYBAUD EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYBAUD EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNESiègeActif
434 764 171 00014 · ouvert le 27 février 2001 · NAF 0126Z

Documents juridiques de RAYBAUD EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 27 février 2001

Questions fréquentes sur RAYBAUD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD EMMANUEL est 434 764 171. Le SIRET de son siège social est 434 764 171 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67434764171.

Où se situe le siège social de RAYBAUD EMMANUEL ?

Le siège social de RAYBAUD EMMANUEL est situé 1224 Che des Bassins, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne.