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RAYBAUD JACQUES

Active
Siren321 850 588Entrepreneur individuel32240 TOUJOUSECréée le 30 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 321 850 588, RAYBAUD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 1981. Son siège social est situé Chateau de Bascaules, 32240 Toujouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1101Z.

Fiche d'identité de RAYBAUD JACQUES

Dénomination
RAYBAUD JACQUES
SIREN
321 850 588
SIRET (siège)
321 850 588 00039
N° TVA intracommunautaire
FR02321850588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 850 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1101Z
Date de création
30 avril 1981
Siège social
CHATEAU DE BASCAULES, 32240, TOUJOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD JACQUES

Production de boissons alcooliques distillées

Finances de RAYBAUD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYBAUD JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32240 TOUJOUSESiègeActif

    321 850 588 00039 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 1101Z

  • 98714 PAPEETEFermé

    321 850 588 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 5111

Documents juridiques de RAYBAUD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1981

Questions fréquentes sur RAYBAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD JACQUES est 321 850 588. Le SIRET de son siège social est 321 850 588 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02321850588.

Où se situe le siège social de RAYBAUD JACQUES ?

Le siège social de RAYBAUD JACQUES est situé Chateau de Bascaules, 32240 Toujouse.

RAYBAUD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD JACQUES.

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