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RAYBAUD JEAN

Active
Siren391 505 542Entrepreneur individuel06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYBAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 391 505 542. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 av de la Siagne, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de RAYBAUD JEAN

Dénomination
RAYBAUD JEAN
SIREN
391 505 542
SIRET (siège)
391 505 542 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92391505542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 505 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
13 AV DE LA SIAGNE, 06530, SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD JEAN

Activités d'architecture

Finances de RAYBAUD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYBAUD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNESiègeActif

    391 505 542 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 7111Z

Documents juridiques de RAYBAUD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur RAYBAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD JEAN est 391 505 542. Le SIRET de son siège social est 391 505 542 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92391505542.

Où se situe le siège social de RAYBAUD JEAN ?

Le siège social de RAYBAUD JEAN est situé 13 av de la Siagne, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne.

RAYBAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD JEAN.

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