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RAYBAUD MAURICE

Active
Siren349 299 685Entrepreneur individuel83440 SEILLANSCréée le 24 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYBAUD MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 299 685. Son siège social est situé Che des Bouques Res les Muriers, 83440 Seillans. L'entreprise déclare le code NAF 451A comme activité principale.

Fiche d'identité de RAYBAUD MAURICE

Dénomination
RAYBAUD MAURICE
SIREN
349 299 685
SIRET (siège)
349 299 685 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16349299685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 299 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
451A
Date de création
24 janvier 1989
Siège social
CHE DES BOUQUES RES LES MURIERS, 83440, SEILLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD MAURICE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RAYBAUD MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYBAUD MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83440 SEILLANSSiègeFermé

    349 299 685 00017 · ouvert le 24 janvier 1989 · NAF 451A

Documents juridiques de RAYBAUD MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1989

Questions fréquentes sur RAYBAUD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD MAURICE ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD MAURICE est 349 299 685. Le SIRET de son siège social est 349 299 685 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16349299685.

Où se situe le siège social de RAYBAUD MAURICE ?

Le siège social de RAYBAUD MAURICE est situé Che des Bouques Res les Muriers, 83440 Seillans.

RAYBAUD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD MAURICE.

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