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RAYBAUD MICHAEL

Active
Siren809 043 748Entrepreneur individuel06460 CAUSSOLSCréée le 14 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 809 043 748, RAYBAUD MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 14 janvier 2015. Elle est domiciliée 4172 Rte Rd12 la Celle, 06460 Caussols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de RAYBAUD MICHAEL

Dénomination
RAYBAUD MICHAEL
SIREN
809 043 748
SIRET (siège)
809 043 748 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69809043748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 043 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
14 janvier 2015
Siège social
4172 RTE RD12 LA CELLE, 06460, CAUSSOLS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD MICHAEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de RAYBAUD MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYBAUD MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYBAUD MICHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06460 CAUSSOLSSiègeActif

    809 043 748 00015 · ouvert le 14 janvier 2015 · NAF 9609Z

  • 06460 CAUSSOLSActif

    809 043 748 00023 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0113Z

Documents juridiques de RAYBAUD MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYBAUD MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYBAUD MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYBAUD MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYBAUD MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2015

Questions fréquentes sur RAYBAUD MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD MICHAEL ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD MICHAEL est 809 043 748. Le SIRET de son siège social est 809 043 748 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69809043748.

Où se situe le siège social de RAYBAUD MICHAEL ?

Le siège social de RAYBAUD MICHAEL est situé 4172 Rte Rd12 la Celle, 06460 Caussols.

RAYBAUD MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD MICHAEL.

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