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RAYBAUD MICHEL

Active
Siren411 387 673Entrepreneur individuel06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNECréée le 01 avril 1997

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RAYBAUD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1997 sous le numéro SIREN 411 387 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue de la Republique, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne. RAYBAUD MICHEL relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de RAYBAUD MICHEL

Dénomination
RAYBAUD MICHEL
SIREN
411 387 673
SIRET (siège)
411 387 673 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21411387673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 387 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
01 avril 1997
Siège social
22 RUE DE LA REPUBLIQUE, 06530, SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD MICHEL

Débroussaillage, élagage et accessoirement vente de bois de chauffage

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Établissements de RAYBAUD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNESiègeActif

    411 387 673 00014 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0161Z

Conformité de RAYBAUD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAYBAUD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur RAYBAUD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD MICHEL ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD MICHEL est 411 387 673. Le SIRET de son siège social est 411 387 673 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21411387673.

Où se situe le siège social de RAYBAUD MICHEL ?

Le siège social de RAYBAUD MICHEL est situé 22 rue de la Republique, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne.

RAYBAUD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD MICHEL.

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