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RAYBAUD MIREILLE

Active
Siren539 865 139Entrepreneur individuel83470 SEILLONS-SOURCE-D'ARGENSCréée le 03 mars 2012

0126Z · Culture de fruits oléagineux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RAYBAUD MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2012 sous le numéro SIREN 539 865 139. Elle est domiciliée Che de l'Hubac la Tuiliere, 83470 Seillons-Source-d'Argens. RAYBAUD MIREILLE relève du secteur culture de fruits oléagineux (code NAF 0126Z).

Fiche d'identité de RAYBAUD MIREILLE

Dénomination
RAYBAUD MIREILLE
SIREN
539 865 139
SIRET (siège)
539 865 139 00023
N° TVA intracommunautaire
FR09539865139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 865 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0126Z - Culture de fruits oléagineux
Date de création
03 mars 2012
Siège social
CHE DE L'HUBAC LA TUILIERE, 83470, SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAYBAUD MIREILLE

Culture de fruits oléagineux

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Établissements de RAYBAUD MIREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83470 SEILLONS-SOURCE-D'ARGENSSiègeActif

    539 865 139 00023 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 0126Z

  • 46140 LUZECHFermé

    539 865 139 00015 · ouvert le 03 mars 2012 · NAF 3299Z

Conformité de RAYBAUD MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUD MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYBAUD MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAYBAUD MIREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2012

Questions fréquentes sur RAYBAUD MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de RAYBAUD MIREILLE ?

Le numéro SIREN de RAYBAUD MIREILLE est 539 865 139. Le SIRET de son siège social est 539 865 139 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09539865139.

Où se situe le siège social de RAYBAUD MIREILLE ?

Le siège social de RAYBAUD MIREILLE est situé Che de l'Hubac la Tuiliere, 83470 Seillons-Source-d'Argens.

RAYBAUD MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYBAUD MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYBAUD MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUD MIREILLE.

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