RAYBAUT JEAN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Enregistré sous le numéro SIREN 403 090 582, RAYBAUT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1986. Son siège social est situé 155 Che de la Queirello, 06510 Carros. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de RAYBAUT JEAN
INSEE- Dénomination
- RAYBAUT JEAN
- SIREN
- 403 090 582
- SIRET (siège)
- 403 090 582 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15403090582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 090 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 avril 1986
- Siège social
- 155 CHE DE LA QUEIRELLO, 06510, CARROS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAYBAUT JEAN
Services d'aménagement paysager
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de RAYBAUT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06510 CARROSSiègeFermé
403 090 582 00012 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 8130Z
Conformité de RAYBAUT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYBAUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAYBAUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAYBAUT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1986
Questions fréquentes sur RAYBAUT JEAN
Quel est le numéro SIREN de RAYBAUT JEAN ?
Le numéro SIREN de RAYBAUT JEAN est 403 090 582. Le SIRET de son siège social est 403 090 582 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15403090582.
Où se situe le siège social de RAYBAUT JEAN ?
Le siège social de RAYBAUT JEAN est situé 155 Che de la Queirello, 06510 Carros.
RAYBAUT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RAYBAUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAYBAUT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYBAUT JEAN.
Entreprises similaires
Même activité (services d'aménagement paysager) à Carros