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RAYNAL ARCHITECTE

Active
Siren498 713 197SARL63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 27 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

RAYNAL ARCHITECTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 713 197. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Cheval Blanc, 63000 Clermont-Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. TOM RAYNAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RAYNAL ARCHITECTE

Dénomination
RAYNAL ARCHITECTE
SIREN
498 713 197
SIRET (siège)
498 713 197 00024
N° TVA intracommunautaire
FR60498713197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 713 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
27 juin 2007
Siège social
12 RUE DU CHEVAL BLANC, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAYNAL ARCHITECTE

Activités d'architecture

Finances de RAYNAL ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYNAL ARCHITECTE

TR

TOM RAYNAL

Gérant

Depuis la création (27 juin 2007) · 19 ans

Établissements de RAYNAL ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    498 713 197 00024 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 7111Z

Documents juridiques de RAYNAL ARCHITECTE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de RAYNAL ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYNAL ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYNAL ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYNAL ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RAYNAL ARCHITECTE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAYNAL ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYNAL ARCHITECTE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2007

Questions fréquentes sur RAYNAL ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de RAYNAL ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de RAYNAL ARCHITECTE est 498 713 197. Le SIRET de son siège social est 498 713 197 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60498713197.

Qui dirige RAYNAL ARCHITECTE ?

RAYNAL ARCHITECTE est dirigée par TOM RAYNAL, gérant.

Où se situe le siège social de RAYNAL ARCHITECTE ?

Le siège social de RAYNAL ARCHITECTE est situé 12 rue du Cheval Blanc, 63000 Clermont-Ferrand.

RAYNAL ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYNAL ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYNAL ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYNAL ARCHITECTE.

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