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RAYNAL DANIEL

Active
Siren343 381 968Entrepreneur individuel19550 SOURSACCréée le 01 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYNAL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1987, identifié par le SIREN 343 381 968. Son siège social est situé Le Bourg ., 19550 Soursac. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de RAYNAL DANIEL

Dénomination
RAYNAL DANIEL
SIREN
343 381 968
SIRET (siège)
343 381 968 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96343381968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 381 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
01 octobre 1987
Siège social
LE BOURG ., 19550, SOURSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAYNAL DANIEL

BOULANGERIE, PATISSERIE (SEDENTAIRE & AMBULANT TOURNEES)

Finances de RAYNAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYNAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYNAL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19550 SOURSACSiègeActif

    343 381 968 00019 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 1071C

Documents juridiques de RAYNAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYNAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYNAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYNAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYNAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYNAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYNAL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1987

Marques déposées par RAYNAL DANIEL

RAYNAL DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Brioche Corrézienne

    N° 4004865 · Déposée le 07 mai 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 07 mai 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RAYNAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RAYNAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de RAYNAL DANIEL est 343 381 968. Le SIRET de son siège social est 343 381 968 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96343381968.

Où se situe le siège social de RAYNAL DANIEL ?

Le siège social de RAYNAL DANIEL est situé Le Bourg ., 19550 Soursac.

RAYNAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYNAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYNAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYNAL DANIEL.

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