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RAYOT SEBASTIEN

Active
Siren424 697 647Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 07 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 1998, identifié par le SIREN 424 697 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 bd du Plessis de Richelieu Espace Vauban, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de RAYOT SEBASTIEN

Dénomination
RAYOT SEBASTIEN
SIREN
424 697 647
SIRET (siège)
424 697 647 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87424697647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 697 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
07 octobre 1998
Siège social
7 BD DU PLESSIS DE RICHELIEU ESPACE VAUBAN, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAYOT SEBASTIEN

Activités juridiques

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Finances de RAYOT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYOT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RAYOT SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    424 697 647 00016 · ouvert le 07 octobre 1998 · NAF 6910Z

  • 90000 BELFORTFermé

    424 697 647 00024 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6910Z

Documents juridiques de RAYOT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYOT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYOT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 1998

Questions fréquentes sur RAYOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RAYOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RAYOT SEBASTIEN est 424 697 647. Le SIRET de son siège social est 424 697 647 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87424697647.

Où se situe le siège social de RAYOT SEBASTIEN ?

Le siège social de RAYOT SEBASTIEN est situé 7 bd du Plessis de Richelieu Espace Vauban, 90000 Belfort.

RAYOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYOT SEBASTIEN.

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