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RB CHASSIS SPRL

Active
Siren799 318 084Société étrangère 5660 COUVINCréée le 01 novembre 2013

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

RB CHASSIS SPRL est une société étrangère immatriculée le 1er novembre 2013 sous le numéro SIREN 799 318 084. Son siège social est situé route Charlemagne 21/2, 5660 Couvin. RB CHASSIS SPRL relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de RB CHASSIS SPRL

Dénomination
RB CHASSIS SPRL
SIREN
799 318 084
SIRET (siège)
799 318 084 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95799318084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 318 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
ROUTE CHARLEMAGNE 21/2, 5660 COUVIN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de RB CHASSIS SPRL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RB CHASSIS SPRL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RB CHASSIS SPRL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 5660 COUVINSiègeFermé

    799 318 084 00016 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 4332A

Documents juridiques de RB CHASSIS SPRL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de RB CHASSIS SPRL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RB CHASSIS SPRL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RB CHASSIS SPRL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RB CHASSIS SPRL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RB CHASSIS SPRL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur RB CHASSIS SPRL

Quel est le numéro SIREN de RB CHASSIS SPRL ?

Le numéro SIREN de RB CHASSIS SPRL est 799 318 084. Le SIRET de son siège social est 799 318 084 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95799318084.

Où se situe le siège social de RB CHASSIS SPRL ?

Le siège social de RB CHASSIS SPRL est situé route Charlemagne 21/2, 5660 Couvin.

RB CHASSIS SPRL est-elle toujours en activité ?

Oui, RB CHASSIS SPRL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RB CHASSIS SPRL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RB CHASSIS SPRL.