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Rbaiti Hatim

Active
Siren948 205 513Entrepreneur individuel95370 Montigny-lès-Cormeilles

8553Z · Enseignement de la conduite

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Rbaiti Hatim est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 205 513. Elle est domiciliée 53 RUE des Ruisseaux, 95370 Montigny-lès-Cormeilles. Son activité principale est enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de Rbaiti Hatim

Dénomination
Rbaiti Hatim
SIREN
948 205 513
SIRET (siège)
948 205 513 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80948205513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 205 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
-
Siège social
53 RUE des Ruisseaux, 95370, Montigny-lès-Cormeilles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Rbaiti Hatim

Enseignement de la conduite et de la sécurité routière tous types de véhicules et jury examen de conduite

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Établissements de Rbaiti Hatim

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95370 Montigny-lès-CormeillesSiègeActif

    948 205 513 00013 · ouvert le 18 janvier 2023 · NAF 8553Z

Conformité de Rbaiti Hatim

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rbaiti Hatim. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Rbaiti Hatim n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Rbaiti Hatim

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Rbaiti Hatim

Quel est le numéro SIREN de Rbaiti Hatim ?

Le numéro SIREN de Rbaiti Hatim est 948 205 513. Le SIRET de son siège social est 948 205 513 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80948205513.

Où se situe le siège social de Rbaiti Hatim ?

Le siège social de Rbaiti Hatim est situé 53 RUE des Ruisseaux, 95370 Montigny-lès-Cormeilles.

Rbaiti Hatim est-elle toujours en activité ?

Oui, Rbaiti Hatim est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Rbaiti Hatim est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Rbaiti Hatim.

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