RBAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
RBAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2011, identifiée par le SIREN 532 903 176. Son siège social est situé 71 rue Nicolas et Paul Paquet, 55170 Ancerville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AYMERIC MICHEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de RBAM
INSEE- Dénomination
- RBAM
- SIREN
- 532 903 176
- SIRET (siège)
- 532 903 176 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63532903176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 903 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 122 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juin 2011
- Siège social
- 71 RUE NICOLAS ET PAUL PAQUET, 55170, ANCERVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RBAM
Acquisition, administration et exploitation par bail de tous immeubles bâtis ou non bâtis et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet défini ci dessus.
Finances de RBAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RBAM
INSEEÉtablissements de RBAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55170 ANCERVILLESiègeActif
532 903 176 00016 · ouvert le 27 mai 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de RBAM
INPIComptes annuels de RBAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RBAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RBAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RBAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent RBAM. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 05 août 2026 · N° 26/06294
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, rétentions
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00225
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/00763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RBAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RBAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-10 · Début d'activité : 2011-05-27
- création
Date d'effet : 10 juin 2011
Questions fréquentes sur RBAM
Quel est le numéro SIREN de RBAM ?
Le numéro SIREN de RBAM est 532 903 176. Le SIRET de son siège social est 532 903 176 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63532903176.
Qui dirige RBAM ?
RBAM est dirigée par AYMERIC MICHEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RBAM ?
Le siège social de RBAM est situé 71 rue Nicolas et Paul Paquet, 55170 Ancerville.
RBAM est-elle toujours en activité ?
Oui, RBAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RBAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RBAM.
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