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RBAT

Active
Siren948 005 046SARL69002 LYON 2E ARRONDISSEMENTCréée le 19 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 005 046, RBAT est une SARL créée le 19 janvier 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE Dugas Montbel 11 B, 69002 Lyon 2e Arrondissement. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de RBAT

Dénomination
RBAT
SIREN
948 005 046
SIRET (siège)
948 005 046 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79948005046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 005 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
19 janvier 2023
Siège social
11 RUE Dugas Montbel 11 B, 69002, LYON 2E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RBAT

MACONNERIE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION VENTILATION VENTE DE MATERIEL LIE AU CHAUFFAGE A LA CLIMATISATION ET A LA PRODUCTION D ENERGIE ELECTRICITE

Finances de RBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RBAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RBAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69002 LYON 2E ARRONDISSEMENTSiègeFermé

    948 005 046 00016 · ouvert le 15 janvier 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de RBAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RBAT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RBAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-15

  1. création

Questions fréquentes sur RBAT

Quel est le numéro SIREN de RBAT ?

Le numéro SIREN de RBAT est 948 005 046. Le SIRET de son siège social est 948 005 046 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79948005046.

Où se situe le siège social de RBAT ?

Le siège social de RBAT est situé 11 RUE Dugas Montbel 11 B, 69002 Lyon 2e Arrondissement.

RBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RBAT.

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