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RBC PROJETS

Active
Siren539 477 562SARL38550 SABLONSCréée le 27 janvier 2012

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
35,0 k€

RBC PROJETS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 477 562. Elle est domiciliée 75 Rte du Peage, 38550 Sablons. Elle exerce une activité de activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). La direction est assurée par REMY CHAPUIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RBC PROJETS

Dénomination
RBC PROJETS
SIREN
539 477 562
SIRET (siège)
539 477 562 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17539477562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 477 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
35 000 €
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
27 janvier 2012
Siège social
75 RTE DU PEAGE, 38550, SABLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RBC PROJETS

Marchand de biens, promoteur et lotisseur, création, acquisition de tous biens mobiliers et/ou immobiliers, exploitation, vente, prise à bail de tous établissements se rattachant à cet objet

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Finances de RBC PROJETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RBC PROJETS

RC

REMY CHAPUIS

Gérant

Depuis la création (27 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de RBC PROJETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38550 SABLONSSiègeActif

    539 477 562 00018 · ouvert le 29 décembre 2011 · NAF 6810Z

Documents juridiques de RBC PROJETS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2012

  • Acte

Conformité de RBC PROJETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RBC PROJETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RBC PROJETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RBC PROJETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RBC PROJETS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    CHAPUIS Benoît Tanguy nom d'usage : CHAPUIS n'est plus gérant.

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-29

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2012

Questions fréquentes sur RBC PROJETS

Quel est le numéro SIREN de RBC PROJETS ?

Le numéro SIREN de RBC PROJETS est 539 477 562. Le SIRET de son siège social est 539 477 562 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17539477562.

Qui dirige RBC PROJETS ?

RBC PROJETS est dirigée par REMY CHAPUIS, gérant.

Où se situe le siège social de RBC PROJETS ?

Le siège social de RBC PROJETS est situé 75 Rte du Peage, 38550 Sablons.

RBC PROJETS est-elle toujours en activité ?

Oui, RBC PROJETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RBC PROJETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RBC PROJETS.

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