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RBS BAT

Active
Siren903 840 544SAS93700 DRANCYCréée le 04 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

RBS BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2021, identifiée par le SIREN 903 840 544. Elle est domiciliée 147 rue Anatole France, 93700 Drancy. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale. Elle est dirigée par HELMI MKHININI, président de sas.

Fiche d'identité de RBS BAT

Dénomination
RBS BAT
SIREN
903 840 544
SIRET (siège)
903 840 544 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37903840544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 840 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
04 octobre 2021
Siège social
147 RUE ANATOLE FRANCE, 93700, DRANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RBS BAT

Rénovation intérieur des bâtiments, travaux d'électricité courant faible, plomberie, peinture, carrelage, revêtement de sol, menuiserie, vitrification parquet, achat, vente de matériel du bâtiment.

Finances de RBS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RBS BAT

HM

HELMI MKHININI

Président de SAS

En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RBS BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93700 DRANCYSiègeActif

    903 840 544 00022 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4331Z

  • 93200 SAINT-DENISFermé

    903 840 544 00014 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4331Z

Documents juridiques de RBS BAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de RBS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RBS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RBS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RBS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RBS BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RBS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RBS BAT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Président : MKHININI Helmi

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2021

Questions fréquentes sur RBS BAT

Quel est le numéro SIREN de RBS BAT ?

Le numéro SIREN de RBS BAT est 903 840 544. Le SIRET de son siège social est 903 840 544 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37903840544.

Qui dirige RBS BAT ?

RBS BAT est dirigée par HELMI MKHININI, président de sas.

Où se situe le siège social de RBS BAT ?

Le siège social de RBS BAT est situé 147 rue Anatole France, 93700 Drancy.

RBS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RBS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RBS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RBS BAT.

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