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RBS DISTRIBUTION

Active
Siren819 650 474SAS65390 ANDRESTCréée le 12 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

RBS DISTRIBUTION est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2016, identifiée par le SIREN 819 650 474. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du Montaigu zi du Bosquet, 65390 Andrest. Son activité principale relève du code NAF 4532Z. STEPHANE RUELLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de RBS DISTRIBUTION

Dénomination
RBS DISTRIBUTION
SIREN
819 650 474
SIRET (siège)
819 650 474 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76819650474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 650 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4532Z
Date de création
12 avril 2016
Siège social
8 RUE DU MONTAIGU ZI DU BOSQUET, 65390, ANDREST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RBS DISTRIBUTION

Optimisation et développement de moteurs pour le secteur automobile moto et engins agricoles, vente de pièces racing pour le secteur automobile, achat-vente de véhicules d'occasion, vente de matériels de loisirs électriques, organisation de circuits touristiques liés à l'automobile

Finances de RBS DISTRIBUTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RBS DISTRIBUTION

SR

STEPHANE RUELLE

Président de SAS

Depuis la création (12 avril 2016) · 10 ans

BG

BARBARA GACIA

Directeur général

Depuis la création (12 avril 2016) · 10 ans

Établissements de RBS DISTRIBUTION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65390 ANDRESTSiègeActif

    819 650 474 00011 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de RBS DISTRIBUTION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2016

  • Acte

Comptes annuels de RBS DISTRIBUTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RBS DISTRIBUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RBS DISTRIBUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RBS DISTRIBUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RBS DISTRIBUTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RBS DISTRIBUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RBS DISTRIBUTION

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-12 · Début d'activité : 2016-04-01

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2016

Marques déposées par RBS DISTRIBUTION

RBS DISTRIBUTION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GTS MOTORS

    N° 4632047 · Déposée le 12 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 12, 41, 42 · valable jusqu’au 12 mars 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RBS DISTRIBUTION

Quel est le numéro SIREN de RBS DISTRIBUTION ?

Le numéro SIREN de RBS DISTRIBUTION est 819 650 474. Le SIRET de son siège social est 819 650 474 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76819650474.

Qui dirige RBS DISTRIBUTION ?

RBS DISTRIBUTION est dirigée par STEPHANE RUELLE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RBS DISTRIBUTION ?

Le siège social de RBS DISTRIBUTION est situé 8 rue du Montaigu zi du Bosquet, 65390 Andrest.

RBS DISTRIBUTION est-elle toujours en activité ?

Oui, RBS DISTRIBUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RBS DISTRIBUTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RBS DISTRIBUTION.

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