RBSI
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 943 332 247, RBSI est une SAS créée le 22 avril 2025. Son siège social est situé 14 RUE du Hardillon, 54390 Frouard. RBSI relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). Elle est dirigée par Raphaël BENOIT, président de sas.
Fiche d'identité de RBSI
INSEE- Dénomination
- RBSI
- SIREN
- 943 332 247
- SIRET (siège)
- 943 332 247 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25943332247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 332 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 22 avril 2025
- Siège social
- 14 RUE du Hardillon, 54390, Frouard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de RBSI
Toutes activités de recherche de subventions publiques, semi-publique ou privées destinées au financement et à l'accompagnement du développement de toutes activités commerciales, libérales ou industrielles ; toutes activités de conseil en gestion, management ou ressources humaines.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de RBSI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RBSI
INSEEÉtablissements de RBSI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54390 FrouardSiègeActif
943 332 247 00015 · ouvert le 14 avril 2025 · NAF 7022Z
Documents juridiques de RBSI
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de RBSI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RBSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent RBSI. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 15 janvier 2025 · N° 21/00662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 28 avril 2023 · N° 22/01205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/01656
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 2021 · N° 20-11.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1995 · N° 94-60.495
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RBSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RBSI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 2025
Questions fréquentes sur RBSI
Quel est le numéro SIREN de RBSI ?
Le numéro SIREN de RBSI est 943 332 247. Le SIRET de son siège social est 943 332 247 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25943332247.
Qui dirige RBSI ?
RBSI est dirigée par Raphaël BENOIT, président de sas.
Où se situe le siège social de RBSI ?
Le siège social de RBSI est situé 14 RUE du Hardillon, 54390 Frouard.
RBSI est-elle toujours en activité ?
Oui, RBSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RBSI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RBSI.
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