CheckersProcédures

RC BAT

Active
Siren845 399 104SARL91540 MENNECYCréée le 23 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
28,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 845 399 104, RC BAT est une SARL créée le 23 janvier 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue de Tournenfils Creapole N1, 91540 Mennecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. RIDVAN DOGAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RC BAT

Dénomination
RC BAT
SIREN
845 399 104
SIRET (siège)
845 399 104 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16845399104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 399 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
28 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
23 janvier 2019
Siège social
32 RUE DE TOURNENFILS CREAPOLE N1, 91540, MENNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RC BAT

Maçonnerie, ravalement, peinture, travaux d'agencement et de rénovation d'habitation intérieur extérieur.

Finances de RC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RC BAT

RD

RIDVAN DOGAN

Gérant

Depuis la création (23 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de RC BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91540 MENNECYSiègeActif

    845 399 104 00015 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 4399C

Documents juridiques de RC BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de RC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent RC BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RC BAT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2019

Marchés publics de RC BAT

1 marché public a été notifié à RC BAT et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 691 k€.

  • Lot 2 - Travaux généraux, gros oeuvre et charpente bois

    COMMUNE D ABLON SUR SEINE (MAIRIE) · notifié le 10 août 2025 · Procédure adaptée · 15 mois · 3 offres reçues

    691 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur RC BAT

Quel est le numéro SIREN de RC BAT ?

Le numéro SIREN de RC BAT est 845 399 104. Le SIRET de son siège social est 845 399 104 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16845399104.

Qui dirige RC BAT ?

RC BAT est dirigée par RIDVAN DOGAN, gérant.

Où se situe le siège social de RC BAT ?

Le siège social de RC BAT est situé 32 rue de Tournenfils Creapole N1, 91540 Mennecy.

RC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RC BAT.

Entreprises similaires

Même activité à Mennecy

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment à Mennecy

Entreprises du même secteur à Mennecy

Entreprises à Mennecy

Toutes les entreprises à Mennecy