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RC GRAVURE

Active
Siren794 350 306SARL25115 POUILLEY-LES-VIGNESCréée le 22 juillet 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

RC GRAVURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 350 306. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 A rue des Combottes Parc d'Activites, 25115 Pouilley-les-Vignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1813Z. RAPHAEL CLERC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RC GRAVURE

Dénomination
RC GRAVURE
SIREN
794 350 306
SIRET (siège)
794 350 306 00021
N° TVA intracommunautaire
FR35794350306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 350 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
22 juillet 2013
Siège social
17 A RUE DES COMBOTTES PARC D'ACTIVITES, 25115, POUILLEY-LES-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de RC GRAVURE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de RC GRAVURE

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Finances de RC GRAVURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RC GRAVURE

RC

RAPHAEL CLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de RC GRAVURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25115 POUILLEY-LES-VIGNESSiègeActif

    794 350 306 00021 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 1813Z

Documents juridiques de RC GRAVURE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2018

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de RC GRAVURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RC GRAVURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RC GRAVURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RC GRAVURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RC GRAVURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RC GRAVURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RC GRAVURE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-22 · Début d'activité : 2013-07-15

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2013

Questions fréquentes sur RC GRAVURE

Quel est le numéro SIREN de RC GRAVURE ?

Le numéro SIREN de RC GRAVURE est 794 350 306. Le SIRET de son siège social est 794 350 306 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35794350306.

Qui dirige RC GRAVURE ?

RC GRAVURE est dirigée par RAPHAEL CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de RC GRAVURE ?

Le siège social de RC GRAVURE est situé 17 A rue des Combottes Parc d'Activites, 25115 Pouilley-les-Vignes.

RC GRAVURE est-elle toujours en activité ?

Oui, RC GRAVURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RC GRAVURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RC GRAVURE.