RCBât-Ingénierie

Active

Siren945 167 955SAS13400 AubagneCréée le 27 juin 2025

4120B · Construction d'autres bâtiments

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 20,0 k€

RCBât-Ingénierie est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2025, identifiée par le SIREN 945 167 955. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 AV du Marin Blanc, 13400 Aubagne. Son activité principale est construction d'autres bâtiments (code NAF 4120B). Elle est dirigée par SAMI MOALLA, président de sas.

Fiche d'identité de RCBât-Ingénierie

INSEE

Dénomination: RCBât-Ingénierie
SIREN: 945 167 955
SIRET (siège): 945 167 955 00026
N° TVA intracommunautaire: FR71945167955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 945 167 955
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 20 000 €
Code NAF / APE: 4120B - Construction d'autres bâtiments
Date de création: 27 juin 2025
Siège social: 120 AV du Marin Blanc, 13400, Aubagne
Établissements: 2
Statut: Active

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Objet social de RCBât-Ingénierie

Tout corps d'état

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Finances de RCBât-Ingénierie

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RCBât-Ingénierie

INSEE

SAMI MOALLA

Président de SAS

Depuis la création (27 juin 2025) · 1 an

Établissements de RCBât-Ingénierie

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13400 AubagneSiègeActif
945 167 955 00026 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 4120B
13008 MARSEILLE 8E ARRONDISSEMENTFermé
945 167 955 00018 · ouvert le 12 mai 2025 · NAF 4120B

Documents juridiques de RCBât-Ingénierie

INPI

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2025

Procès-verbal d’Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l’approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Dépôt du 09 octobre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des statuts

Dépôt du -

Rapport du commissaire aux apports

Dépôt du -

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des statuts

Dépôt du -

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

Rapport du commissaire aux apports

Dépôt du -

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Conformité de RCBât-Ingénierie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RCBât-Ingénierie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RCBât-Ingénierie n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RCBât-Ingénierie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RCBât-Ingénierie

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 mai 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

18 décembre 2025création
Date d'effet : 27 juin 2025

Questions fréquentes sur RCBât-Ingénierie

Quel est le numéro SIREN de RCBât-Ingénierie ?

Le numéro SIREN de RCBât-Ingénierie est 945 167 955. Le SIRET de son siège social est 945 167 955 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71945167955.

Qui dirige RCBât-Ingénierie ?

RCBât-Ingénierie est dirigée par SAMI MOALLA, président de sas.

Où se situe le siège social de RCBât-Ingénierie ?

Le siège social de RCBât-Ingénierie est situé 120 AV du Marin Blanc, 13400 Aubagne.