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RCSE

Active
Siren821 312 006SCI49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 04 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 312 006, RCSE est une SCI créée le 4 juillet 2016. Elle est domiciliée ZONE ARTISANALE DES MARTIGNOLLES Vauchrétien, 49250 Brissac Loire Aubance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROMAIN CHAPIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RCSE

Dénomination
RCSE
SIREN
821 312 006
SIRET (siège)
821 312 006 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36821312006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 312 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2016
Siège social
ZONE ARTISANALE DES MARTIGNOLLES Vauchrétien, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RCSE

Gestion immobilière

Finances de RCSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RCSE

RC

ROMAIN CHAPIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2016) · 10 ans

SE

SAMY ENNEMRI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de RCSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    821 312 006 00017 · ouvert le 04 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de RCSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de RCSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RCSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RCSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RCSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RCSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RCSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RCSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-04 · Début d'activité : 2016-07-04

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2016

Questions fréquentes sur RCSE

Quel est le numéro SIREN de RCSE ?

Le numéro SIREN de RCSE est 821 312 006. Le SIRET de son siège social est 821 312 006 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36821312006.

Qui dirige RCSE ?

RCSE est dirigée par ROMAIN CHAPIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RCSE ?

Le siège social de RCSE est situé ZONE ARTISANALE DES MARTIGNOLLES Vauchrétien, 49250 Brissac Loire Aubance.

RCSE est-elle toujours en activité ?

Oui, RCSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RCSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RCSE.

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