REBATET BERNARD
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
REBATET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 août 2001 sous le numéro SIREN 438 986 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Imp des Arums Montgaillard, 97400 Saint-Denis. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de REBATET BERNARD
INSEE- Dénomination
- REBATET BERNARD
- SIREN
- 438 986 713
- SIRET (siège)
- 438 986 713 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR75438986713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 986 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 17 août 2001
- Siège social
- 13 IMP DES ARUMS MONTGAILLARD, 97400, SAINT-DENIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de REBATET BERNARD
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de REBATET BERNARD
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 97400 SAINT-DENISSiègeActif
438 986 713 00024 · ouvert le 19 janvier 2006 · NAF 9003A
- 24000 PERIGUEUXActif
438 986 713 00032 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A
- 97490 SAINT-DENISFermé
438 986 713 00016 · ouvert le 17 août 2001 · NAF 511T
Conformité de REBATET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBATET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REBATET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REBATET BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS
- création
Date d'effet : 17 août 2001
Questions fréquentes sur REBATET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de REBATET BERNARD ?
Le numéro SIREN de REBATET BERNARD est 438 986 713. Le SIRET de son siège social est 438 986 713 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75438986713.
Où se situe le siège social de REBATET BERNARD ?
Le siège social de REBATET BERNARD est situé 13 Imp des Arums Montgaillard, 97400 Saint-Denis.
REBATET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, REBATET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBATET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBATET BERNARD.
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