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REBAUD DAVID

Active
Siren834 471 674Entrepreneur individuel38350 SUSVILLECréée le 01 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBAUD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 471 674. Son siège social est situé Nantizon, 38350 Susville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de REBAUD DAVID

Dénomination
REBAUD DAVID
SIREN
834 471 674
SIRET (siège)
834 471 674 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40834471674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 471 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2018
Siège social
NANTIZON, 38350, SUSVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBAUD DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de REBAUD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBAUD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBAUD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38350 SUSVILLESiègeActif

    834 471 674 00012 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003A

Documents juridiques de REBAUD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBAUD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBAUD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBAUD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBAUD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBAUD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBAUD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur REBAUD DAVID

Quel est le numéro SIREN de REBAUD DAVID ?

Le numéro SIREN de REBAUD DAVID est 834 471 674. Le SIRET de son siège social est 834 471 674 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40834471674.

Où se situe le siège social de REBAUD DAVID ?

Le siège social de REBAUD DAVID est situé Nantizon, 38350 Susville.

REBAUD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, REBAUD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBAUD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBAUD DAVID.

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