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REBBOUH DANIEL

Active
Siren348 783 796Entrepreneur individuel25550 DUNGCréée le 31 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 783 796, REBBOUH DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Montbeliard, 25550 Dung. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de REBBOUH DANIEL

Dénomination
REBBOUH DANIEL
SIREN
348 783 796
SIRET (siège)
348 783 796 00066
N° TVA intracommunautaire
FR81348783796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 783 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
31 décembre 1997
Siège social
12 RUE DE MONTBELIARD, 25550, DUNG
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de REBBOUH DANIEL

Agences immobilières

Finances de REBBOUH DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBBOUH DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBBOUH DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25550 DUNGSiègeActif

    348 783 796 00066 · ouvert le 11 août 2022 · NAF 6831Z

  • 25420 BERCHEFermé

    348 783 796 00033 · ouvert le 03 janvier 1998 · NAF 501Z

  • 25460 ETUPESFermé

    348 783 796 00041 · ouvert le 04 juillet 2005 · NAF 526G

  • 25550 DUNGFermé

    348 783 796 00058 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 8121Z

Documents juridiques de REBBOUH DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBBOUH DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBBOUH DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBBOUH DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBBOUH DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBBOUH DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBBOUH DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1997

Questions fréquentes sur REBBOUH DANIEL

Quel est le numéro SIREN de REBBOUH DANIEL ?

Le numéro SIREN de REBBOUH DANIEL est 348 783 796. Le SIRET de son siège social est 348 783 796 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81348783796.

Où se situe le siège social de REBBOUH DANIEL ?

Le siège social de REBBOUH DANIEL est situé 12 rue de Montbeliard, 25550 Dung.

REBBOUH DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, REBBOUH DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBBOUH DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBBOUH DANIEL.

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