REBEAUD FREDERIC

Active

Siren538 432 741Entrepreneur individuel34110 FRONTIGNANCréée le 15 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 432 741, REBEAUD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2011. Son siège social est situé 5 Imp de la Libellule, 34110 Frontignan. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de REBEAUD FREDERIC

INSEE

Dénomination: REBEAUD FREDERIC
SIREN: 538 432 741
SIRET (siège): 538 432 741 00022
N° TVA intracommunautaire: FR12538432741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 432 741
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 15 décembre 2011
Siège social: 5 IMP DE LA LIBELLULE, 34110, FRONTIGNAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de REBEAUD FREDERIC

ROTISSERIE PLATS A EMPORTER SANDWICHERIE BOISSONS

Finances de REBEAUD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBEAUD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBEAUD FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

34110 FRONTIGNANSiègeActif
538 432 741 00022 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 5610C
34200 SETEFermé
538 432 741 00014 · ouvert le 09 janvier 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de REBEAUD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBEAUD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBEAUD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBEAUD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBEAUD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBEAUD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBEAUD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 décembre 2011

Questions fréquentes sur REBEAUD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de REBEAUD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de REBEAUD FREDERIC est 538 432 741. Le SIRET de son siège social est 538 432 741 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12538432741.

Où se situe le siège social de REBEAUD FREDERIC ?

Le siège social de REBEAUD FREDERIC est situé 5 Imp de la Libellule, 34110 Frontignan.