REBELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,9 k€
- Effectif
- Non publié
REBELLE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 053 934. Son siège social est situé 16 RUE de la Grange Batelière, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4729Z comme activité principale. JAD Mouaddib exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de REBELLE
INSEE- Dénomination
- REBELLE
- SIREN
- 901 053 934
- SIRET (siège)
- 901 053 934 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR55901053934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 053 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 35 868 €
- Code NAF / APE
- 4729Z
- Date de création
- 02 juillet 2021
- Siège social
- 16 RUE de la Grange Batelière, 75009, Paris
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de REBELLE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de REBELLE
Vente aux professionnels ou aux particuliers de produits Agro-alimentaires, de confiseries Vegan et aliments riches en protéines.
Finances de REBELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de REBELLE
INSEEÉtablissements de REBELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75009 ParisSiègeActif
901 053 934 00039 · ouvert le 25 juin 2021 · NAF 4638B
- 14610 COLOMBY-ANGUERNYFermé
901 053 934 00013 · ouvert le 25 juin 2021 · NAF 4729Z
- 75011 Paris 11e ArrondissementFermé
901 053 934 00021 · ouvert le 25 juin 2021 · NAF 4729Z
Documents juridiques de REBELLE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de REBELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de REBELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent REBELLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00349
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 février 2026 · N° 25/58668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 21 mai 2024 · N° 21/04448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 05 avril 2023 · N° 20/04903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/03006
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-16.593
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 19-13.665
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 mars 2019 · N° 18-10.193
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-22.386
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-22.383
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-18.910
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 2017 · N° 16-14.146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 16 décembre 2016 · N° 16/01448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 décembre 2016 · N° 15-27.459
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 décembre 2016 · N° 15-28.478
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-25.448
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de REBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de REBELLE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculée le 2021-07-02 · Début d'activité : 2021-06-25
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-02 · Début d'activité : 2021-06-25
- création
Date d'effet : 02 juillet 2021
Marques déposées par REBELLE
INPIREBELLE est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeREBELLE SAN SUCRES AJOUTES CIAOOO LE SUCRE !
N° 5206816 · Déposée le 08 décembre 2025 · Marque figurative
Classes 5, 9, 21, 25, 30, 35 · valable jusqu’au 08 décembre 2035
- Marque enregistréeRebelle Bonbons sans sucres 0g de sucres
N° 5135321 · Déposée le 02 avril 2025 · Marque figurative
Classes 5, 9, 21, 25, 30, 35 · valable jusqu’au 02 avril 2035
- Marque enregistréeR
N° 5135308 · Déposée le 02 avril 2025 · Marque figurative
Classes 5, 9, 21, 25, 30, 35 · valable jusqu’au 02 avril 2035
- Marque enregistréeREBELLE
N° 5135299 · Déposée le 02 avril 2025 · Marque figurative
Classes 5, 9, 21, 25, 30, 35 · valable jusqu’au 02 avril 2035
- Marque enregistréeREBELLE SNACKS
N° 4853806 · Déposée le 18 mars 2022 · Marque verbale
Classes 5, 30, 38 · valable jusqu’au 18 mars 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur REBELLE
Quel est le numéro SIREN de REBELLE ?
Le numéro SIREN de REBELLE est 901 053 934. Le SIRET de son siège social est 901 053 934 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55901053934.
Qui dirige REBELLE ?
REBELLE est dirigée par JAD Mouaddib, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de REBELLE ?
Le siège social de REBELLE est situé 16 RUE de la Grange Batelière, 75009 Paris.
REBELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, REBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBELLE.
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