REBELLION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 65,0 k€
- Effectif
- Non publié
REBELLION est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2016, identifiée par le SIREN 449 054 840. Elle est domiciliée 142 Imp des Plagnes, 73520 Saint-Beron. L'entreprise déclare le code NAF 4540Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES POUX, président de sas.
Fiche d'identité de REBELLION
INSEE- Dénomination
- REBELLION
- SIREN
- 449 054 840
- SIRET (siège)
- 449 054 840 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR14449054840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 054 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 65 000 €
- Code NAF / APE
- 4540Z
- Date de création
- 08 août 2016
- Siège social
- 142 IMP DES PLAGNES, 73520, SAINT-BERON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de REBELLION
Garage motocycles, achat et vente véhicules et pièces, fabrication de pièces par usinage, chaudronnerie, tôlerie, fabrication d'objets d'arts, snack.
Finances de REBELLION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de REBELLION
INSEEBODACCPrésident de SAS
Anciens dirigeants (1)
FOUREL Gérard devient commissaire aux comptes titulaire. GUINET Jean-Christophe nom d'usage : GUINET Jean-Christophe n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée OMNIA CONSEILS devient commissaire aux comptes suppléant
SCP SCP GOURGUE ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FOUREL Gérard nom d'usage · de septembre 2010 à mars 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de REBELLION
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 73520 SAINT-BERONSiègeActif
449 054 840 00037 · ouvert le 11 juillet 2016 · NAF 4540Z
- 38600 FONTAINEFermé
449 054 840 00011 · ouvert le 25 juin 2003 · NAF 6420Z
- 38600 FONTAINEFermé
449 054 840 00029 · ouvert le 26 juin 2015 · NAF 6420Z
Documents juridiques de REBELLION
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de REBELLION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBELLION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de REBELLION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBELLION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent REBELLION. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/03471
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/02661
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 21 février 2025 · N° 24/06969
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/01367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet B
Décision du 11 août 2022 · N° 21/00355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 octobre 2021 · N° 20-86.778
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 juin 2021 · N° 20-86.981
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 novembre 2020 · N° 18-25.448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 janvier 2018 · N° 17-83.219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 mai 2016 · N° 16-81.738
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 septembre 2005 · N° 04-86.536
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 novembre 2001 · N° 01-83.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 octobre 2001 · N° 01-85.717
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 mai 2000 · N° 99-85.493
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 mars 2000 · N° 99-85.054
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 juin 1999 · N° 98-83.609
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 mai 1999 · N° 98-81.627
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 février 1998 · N° 96-86.367
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-81.650
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 juin 1994 · N° 94-81.842
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de REBELLION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de REBELLION
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
FOUREL Gérard nom d'usage : FOUREL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée OMNIA CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. PEPIN Jean-Paul nom d'usage : PEPIN devient commissaire aux comptes titulaire. BOLUSSET Arnaud nom d'usage : BOLUSSET devient commissaire aux comptes suppléant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
SCP SCP GOURGUE ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FOUREL Gérard nom d'usage : FOUREL Gérard devient commissaire aux comptes titulaire. GUINET Jean-Christophe nom d'usage : GUINET Jean-Christophe n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée OMNIA CONSEILS devient commissaire aux comptes suppléant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 08 août 2016
Questions fréquentes sur REBELLION
Quel est le numéro SIREN de REBELLION ?
Le numéro SIREN de REBELLION est 449 054 840. Le SIRET de son siège social est 449 054 840 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14449054840.
Qui dirige REBELLION ?
REBELLION est dirigée par JEAN-JACQUES POUX, président de sas.
Où se situe le siège social de REBELLION ?
Le siège social de REBELLION est situé 142 Imp des Plagnes, 73520 Saint-Beron.
REBELLION est-elle toujours en activité ?
Oui, REBELLION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBELLION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBELLION.
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- ZEBRA75008 Paris
