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REBIARD PASCAL

Active
Siren378 387 393Entrepreneur individuel27580 BOURTHCréée le 19 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBIARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2023, identifié par le SIREN 378 387 393. Le siège social de l'entreprise se trouve Campagne du Bois d Orange, 27580 Bourth. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de REBIARD PASCAL

Dénomination
REBIARD PASCAL
SIREN
378 387 393
SIRET (siège)
378 387 393 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00378387393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 387 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
19 septembre 2023
Siège social
CAMPAGNE DU BOIS D ORANGE, 27580, BOURTH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBIARD PASCAL

Service de traiteurs

Finances de REBIARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBIARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBIARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27580 BOURTHSiègeActif

    378 387 393 00010 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 5621Z

Documents juridiques de REBIARD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de REBIARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBIARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBIARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBIARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBIARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBIARD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-19 · Début d'activité : 2023-09-15

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2023

Questions fréquentes sur REBIARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de REBIARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de REBIARD PASCAL est 378 387 393. Le SIRET de son siège social est 378 387 393 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00378387393.

Où se situe le siège social de REBIARD PASCAL ?

Le siège social de REBIARD PASCAL est situé Campagne du Bois d Orange, 27580 Bourth.

REBIARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, REBIARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBIARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBIARD PASCAL.

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