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REBIER PASCAL

Active
Siren522 064 245Entrepreneur individuel30200 ORSAN
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBIER PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 522 064 245. Elle est domiciliée 989 Che za la Parade Sarl Rebelec, 30200 Orsan. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de REBIER PASCAL

Dénomination
REBIER PASCAL
SIREN
522 064 245
SIRET (siège)
522 064 245 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95522064245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 064 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
-
Siège social
989 CHE ZA LA PARADE SARL REBELEC, 30200, ORSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBIER PASCAL

Réalisation de travaux, d'amélioration, de rénovation de l'habitat

Finances de REBIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 ORSANSiègeActif

    522 064 245 00015 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4120A

Documents juridiques de REBIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBIER PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

Questions fréquentes sur REBIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de REBIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de REBIER PASCAL est 522 064 245. Le SIRET de son siège social est 522 064 245 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95522064245.

Où se situe le siège social de REBIER PASCAL ?

Le siège social de REBIER PASCAL est situé 989 Che za la Parade Sarl Rebelec, 30200 Orsan.

REBIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, REBIER PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBIER PASCAL.

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