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REBILLARD GERARD

Active
Siren382 396 174Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 26 novembre 2019

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Enregistré sous le numéro SIREN 382 396 174, REBILLARD GERARD est un entrepreneur individuel créé le 26 novembre 2019. Elle est domiciliée 8 rue de Sceaux, 21200 Beaune. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de REBILLARD GERARD

Dénomination
REBILLARD GERARD
SIREN
382 396 174
SIRET (siège)
382 396 174 00080
N° TVA intracommunautaire
FR89382396174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 396 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
26 novembre 2019
Siège social
8 RUE DE SCEAUX, 21200, BEAUNE
Établissements
8
Statut
Active

Objet social de REBILLARD GERARD

VOITURE DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de REBILLARD GERARD

8 établissements, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    382 396 174 00080 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 4932Z

  • 21200 BEAUNEFermé

    382 396 174 00015 · ouvert le 08 juillet 1991 · NAF 602E

  • 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNEFermé

    382 396 174 00023 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 602E

  • 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNEFermé

    382 396 174 00031 · ouvert le 03 juillet 2001 · NAF 602E

  • 21200 BEAUNEFermé

    382 396 174 00049 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 602E

  • 21200 BEAUNEFermé

    382 396 174 00056 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 4932Z

  • 21200 BEAUNEFermé

    382 396 174 00064 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 4932Z

  • 21590 SANTENAYFermé

    382 396 174 00072 · ouvert le 26 avril 2012 · NAF 4932Z

Conformité de REBILLARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBILLARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REBILLARD GERARD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2019

Marques déposées par REBILLARD GERARD

REBILLARD GERARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ALLO BEAUNE TAXI

    N° 3085012 · Déposée le 15 février 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 39 · expirée le 15 février 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur REBILLARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de REBILLARD GERARD ?

Le numéro SIREN de REBILLARD GERARD est 382 396 174. Le SIRET de son siège social est 382 396 174 00080. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89382396174.

Où se situe le siège social de REBILLARD GERARD ?

Le siège social de REBILLARD GERARD est situé 8 rue de Sceaux, 21200 Beaune.

REBILLARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, REBILLARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBILLARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBILLARD GERARD.

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