REBILLARD GERARD
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
Enregistré sous le numéro SIREN 382 396 174, REBILLARD GERARD est un entrepreneur individuel créé le 26 novembre 2019. Elle est domiciliée 8 rue de Sceaux, 21200 Beaune. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de REBILLARD GERARD
INSEE- Dénomination
- REBILLARD GERARD
- SIREN
- 382 396 174
- SIRET (siège)
- 382 396 174 00080
- N° TVA intracommunautaire
- FR89382396174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 396 174
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 26 novembre 2019
- Siège social
- 8 RUE DE SCEAUX, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de REBILLARD GERARD
VOITURE DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR
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Établissements de REBILLARD GERARD
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
382 396 174 00080 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 4932Z
- 21200 BEAUNEFermé
382 396 174 00015 · ouvert le 08 juillet 1991 · NAF 602E
- 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNEFermé
382 396 174 00023 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 602E
- 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNEFermé
382 396 174 00031 · ouvert le 03 juillet 2001 · NAF 602E
- 21200 BEAUNEFermé
382 396 174 00049 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 602E
- 21200 BEAUNEFermé
382 396 174 00056 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 4932Z
- 21200 BEAUNEFermé
382 396 174 00064 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 4932Z
- 21590 SANTENAYFermé
382 396 174 00072 · ouvert le 26 avril 2012 · NAF 4932Z
Conformité de REBILLARD GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REBILLARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REBILLARD GERARD
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 26 novembre 2019
Marques déposées par REBILLARD GERARD
INPIREBILLARD GERARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeALLO BEAUNE TAXI
N° 3085012 · Déposée le 15 février 2001 · Marque semi-figurative
Classe 39 · expirée le 15 février 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur REBILLARD GERARD
Quel est le numéro SIREN de REBILLARD GERARD ?
Le numéro SIREN de REBILLARD GERARD est 382 396 174. Le SIRET de son siège social est 382 396 174 00080. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89382396174.
Où se situe le siège social de REBILLARD GERARD ?
Le siège social de REBILLARD GERARD est situé 8 rue de Sceaux, 21200 Beaune.
REBILLARD GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, REBILLARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBILLARD GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBILLARD GERARD.
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