REBILLARD JEAN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
REBILLARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 421 452 962. Le siège social de l'entreprise se trouve Grappe Loup, 69240 cours. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de REBILLARD JEAN
INSEE- Dénomination
- REBILLARD JEAN
- SIREN
- 421 452 962
- SIRET (siège)
- 421 452 962 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR79421452962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 452 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- GRAPPE LOUP, 69240, COURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REBILLARD JEAN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de REBILLARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69240 COURSSiègeFermé
421 452 962 00010 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0149Z
Conformité de REBILLARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REBILLARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REBILLARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur REBILLARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de REBILLARD JEAN ?
Le numéro SIREN de REBILLARD JEAN est 421 452 962. Le SIRET de son siège social est 421 452 962 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79421452962.
Où se situe le siège social de REBILLARD JEAN ?
Le siège social de REBILLARD JEAN est situé Grappe Loup, 69240 cours.
REBILLARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, REBILLARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBILLARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBILLARD JEAN.
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