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REBILLARD JEAN

Active
Siren421 452 962Entrepreneur individuel69240 COURSCréée le 01 janvier 1998

0149Z · Élevage d'autres animaux

REBILLARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 421 452 962. Le siège social de l'entreprise se trouve Grappe Loup, 69240 cours. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de REBILLARD JEAN

Dénomination
REBILLARD JEAN
SIREN
421 452 962
SIRET (siège)
421 452 962 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79421452962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 452 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
GRAPPE LOUP, 69240, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBILLARD JEAN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de REBILLARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69240 COURSSiègeFermé

    421 452 962 00010 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0149Z

Conformité de REBILLARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBILLARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REBILLARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur REBILLARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de REBILLARD JEAN ?

Le numéro SIREN de REBILLARD JEAN est 421 452 962. Le SIRET de son siège social est 421 452 962 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79421452962.

Où se situe le siège social de REBILLARD JEAN ?

Le siège social de REBILLARD JEAN est situé Grappe Loup, 69240 cours.

REBILLARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, REBILLARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBILLARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBILLARD JEAN.