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REBILLARD MARC

Active
Siren754 013 829Entrepreneur individuel71380 EPERVANSCréée le 25 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBILLARD MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2012, identifié par le SIREN 754 013 829. Son siège social est situé 9 rue Henri Gaugy, 71380 Epervans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de REBILLARD MARC

Dénomination
REBILLARD MARC
SIREN
754 013 829
SIRET (siège)
754 013 829 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44754013829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 754 013 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
25 septembre 2012
Siège social
9 RUE HENRI GAUGY, 71380, EPERVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBILLARD MARC

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de REBILLARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBILLARD MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de REBILLARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 EPERVANSSiègeActif

    754 013 829 00017 · ouvert le 25 septembre 2012 · NAF 4789Z

Documents juridiques de REBILLARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBILLARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBILLARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBILLARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBILLARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBILLARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2012

Questions fréquentes sur REBILLARD MARC

Quel est le numéro SIREN de REBILLARD MARC ?

Le numéro SIREN de REBILLARD MARC est 754 013 829. Le SIRET de son siège social est 754 013 829 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44754013829.

Où se situe le siège social de REBILLARD MARC ?

Le siège social de REBILLARD MARC est situé 9 rue Henri Gaugy, 71380 Epervans.

REBILLARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, REBILLARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBILLARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBILLARD MARC.

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