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REBILLARD MICKAEL

Active
Siren800 403 495Entrepreneur individuel71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 15 février 2014

4799A · Vente à domicile

REBILLARD MICKAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2014 sous le numéro SIREN 800 403 495. Son siège social est situé 13 Che de Foussot, 71370 Ouroux-sur-Saone. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de REBILLARD MICKAEL

Dénomination
REBILLARD MICKAEL
SIREN
800 403 495
SIRET (siège)
800 403 495 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38800403495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 403 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
15 février 2014
Siège social
13 CHE DE FOUSSOT, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBILLARD MICKAEL

Vente à domicile

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Établissements de REBILLARD MICKAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeFermé

    800 403 495 00016 · ouvert le 15 février 2014 · NAF 4799A

Conformité de REBILLARD MICKAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBILLARD MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REBILLARD MICKAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2014

Questions fréquentes sur REBILLARD MICKAEL

Quel est le numéro SIREN de REBILLARD MICKAEL ?

Le numéro SIREN de REBILLARD MICKAEL est 800 403 495. Le SIRET de son siège social est 800 403 495 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38800403495.

Où se situe le siège social de REBILLARD MICKAEL ?

Le siège social de REBILLARD MICKAEL est situé 13 Che de Foussot, 71370 Ouroux-sur-Saone.

REBILLARD MICKAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, REBILLARD MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBILLARD MICKAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBILLARD MICKAEL.