REBILLARD MICKAEL
Active4799A · Vente à domicile
REBILLARD MICKAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2014 sous le numéro SIREN 800 403 495. Son siège social est situé 13 Che de Foussot, 71370 Ouroux-sur-Saone. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de REBILLARD MICKAEL
INSEE- Dénomination
- REBILLARD MICKAEL
- SIREN
- 800 403 495
- SIRET (siège)
- 800 403 495 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR38800403495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 403 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 15 février 2014
- Siège social
- 13 CHE DE FOUSSOT, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REBILLARD MICKAEL
Vente à domicile
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Établissements de REBILLARD MICKAEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeFermé
800 403 495 00016 · ouvert le 15 février 2014 · NAF 4799A
Conformité de REBILLARD MICKAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REBILLARD MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REBILLARD MICKAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2014
Questions fréquentes sur REBILLARD MICKAEL
Quel est le numéro SIREN de REBILLARD MICKAEL ?
Le numéro SIREN de REBILLARD MICKAEL est 800 403 495. Le SIRET de son siège social est 800 403 495 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38800403495.
Où se situe le siège social de REBILLARD MICKAEL ?
Le siège social de REBILLARD MICKAEL est situé 13 Che de Foussot, 71370 Ouroux-sur-Saone.
REBILLARD MICKAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, REBILLARD MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBILLARD MICKAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBILLARD MICKAEL.
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