REBILLARD PASCAL

Active

Siren403 913 270Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 01 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 913 270, REBILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue du Guidon Louhans, 71500 Louhans. L'entreprise déclare le code NAF 1813Z comme activité principale.

Fiche d'identité de REBILLARD PASCAL

INSEE

Dénomination: REBILLARD PASCAL
SIREN: 403 913 270
SIRET (siège): 403 913 270 00027
N° TVA intracommunautaire: FR11403913270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 913 270
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1813Z
Date de création: 01 mars 1996
Siège social: 21 RUE DU GUIDON LOUHANS, 71500, LOUHANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de REBILLARD PASCAL

SERIGRAPHIE PEINTURE EN LETTRES ENSEIGNES PUBLICITAIRES PUBLICITE SUR VEHICULES VENTE GADGETS - VENTE DE TEE-SHIRTS

Finances de REBILLARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBILLARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBILLARD PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71500 LOUHANSSiègeActif
403 913 270 00027 · ouvert le 05 février 1996 · NAF 1813Z
71500 LOUHANSFermé
403 913 270 00019 · ouvert le 05 février 1996 · NAF 222J

Documents juridiques de REBILLARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBILLARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBILLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBILLARD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur REBILLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de REBILLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de REBILLARD PASCAL est 403 913 270. Le SIRET de son siège social est 403 913 270 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11403913270.

Où se situe le siège social de REBILLARD PASCAL ?

Le siège social de REBILLARD PASCAL est situé 21 rue du Guidon Louhans, 71500 Louhans.