REBOUILLAT ROBERT

Active

Siren539 070 565Entrepreneur individuel21160 CORCELLES-LES-MONTSCréée le 01 janvier 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

REBOUILLAT ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 539 070 565. Son siège social est situé La Combe Jacques, 21160 Corcelles-les-Monts. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de REBOUILLAT ROBERT

INSEE

Dénomination: REBOUILLAT ROBERT
SIREN: 539 070 565
SIRET (siège): 539 070 565 00012
N° TVA intracommunautaire: FR62539070565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 070 565
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: LA COMBE JACQUES, 21160, CORCELLES-LES-MONTS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de REBOUILLAT ROBERT

Élevage d'autres animaux

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Établissements de REBOUILLAT ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21160 CORCELLES-LES-MONTSSiègeActif
539 070 565 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Conformité de REBOUILLAT ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOUILLAT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBOUILLAT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REBOUILLAT ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur REBOUILLAT ROBERT

Quel est le numéro SIREN de REBOUILLAT ROBERT ?

Le numéro SIREN de REBOUILLAT ROBERT est 539 070 565. Le SIRET de son siège social est 539 070 565 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62539070565.

Où se situe le siège social de REBOUILLAT ROBERT ?

Le siège social de REBOUILLAT ROBERT est situé La Combe Jacques, 21160 Corcelles-les-Monts.